Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rémunération de vacataires pour des besoins ponctuels du Département.

Date : 17/10/2011

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil général (avenants aux marchés publics).

Date : 17/10/2011

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature du contrat local d'engagement contre la précarité énergétique dans le cadre du fonds d'aide à la rénovation thermique.

Date : 17/10/2011

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations intervenant au titre de l'insertion par la santé.

Date : 17/10/2011

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 17/10/2011

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association "Les amis du bus des femmes".

Date : 17/10/2011

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de financement du Service Social de Prévention (SSP) geré par l'Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADSEA 77).

Date : 17/10/2011

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention prévisionnelle de fonctionnement aux collèges publics - Année 2012.

Date : 17/10/2011

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux d'évolution des tarifs de la restauration scolaire - Année 2011-2012.

Date : 17/10/2011

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Orientation des collégiens: information et découverte des métiers. Convention cadre CG77/CCI /Place des métiers, Cité des métiers.

Date : 17/10/2011

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Découverte des voies professionnelles dans le secteur du B.T.P.: initiative Bat'Avenir. Convention avec l'association "AFOBAT 77".

Date : 17/10/2011

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'union départementale des délégués départementaux de l'Education nationale- Année 2011.

Date : 17/10/2011

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement au Bureau International des Chercheurs Invités (BiCi) du PRES Université Paris Est.

Date : 17/10/2011

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelles orientations de la politique départementale de solidarité internationale.

Date : 17/10/2011

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale d'investissement en faveur des équipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : taux de subvention et durée des conventions de mise à disposition.

Date : 17/10/2011

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats d'objectifs de haut niveau en faveur des Comités départementaux de sports individuels- Intégration d'un bonus pour les "potentiels 77".

Date : 17/10/2011

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle des droits de mutation en faveur des communes de moins de 5000 habitants - Répartition de l'acompte des produits 2011.

Date : 17/10/2011

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place du solde de la convention globale de financement accordée à Aménagement 77 pour financer l'aménagement de la ZAC du Centre Bourg à Saint Thibault des Vignes.

Date : 17/10/2011

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 29 avril, 27 mai et 24 juin 2011.

Date : 30/09/2011

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 1er avril au 13 septembre 2011.

Date : 30/09/2011

Numéro : 0/02

Deliberations